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Apprentissage et socialisation par le Français en direction des réfugiés
La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France a réformé le dispositif d’accueil et
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
SAGE AUTHIE
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Authie. Commission locale de l'eau. Composition. Arrêté de (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
Secourisme
prévus aux arrêtés doivent être transmis à la préfecture afin d'être étudiés par le jury. Lors du jury un procès verbal (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Carte mobilité inclusion (CMI) - Stationnement personnes handicapées, délivrée aux personnes morales
La demande de CMI - personnes morales doit être formulée auprès de la DDETS de la Somme en utilisant le formulaire ci-dessous.
Une note
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
Zone de protection (ZP) / Zone de surveillance (ZS)
des volailles et des autres oiseaux captifs. Déclaration immédiate de toute mortalité ou symptôme évocateur d’IAHP. Mise (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Déclarations 2024
Objet : aménagement d'un parc industriel de la Baie de Somme Bénéficiaire : CCI Littoral Hauts-de-France (mis en ligne le (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Somme
Préfet
de la Somme
Enquêtes autorisations 2024
Communes : BEAUQUESNE, BEAUVAL, CANDAS, FIENVILLERS, FLESSELLES, GÉZAINCOURT, LONGUEVILLETTE, LUCHEUX et TERRAMESNIL. Exploitant : Communauté de (...)
Mis à jour le 13/05/2024
Préfet
de la Somme
Candidatures Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales à venir > Arrondissement d'Abbeville Bouvaincourt-sur-Bresle - Arrêté préfectoral de (...)
Mis à jour le 13/05/2024
Préfet
de la Somme
Circulaires
PDF - 1,54 Mb - 22/02/2024 Possibilité d'exonération de taxe foncière sur (...)
Mis à jour le 13/05/2024
Préfet
de la Somme